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Conseil Municipal

Liste des délibérations
  1. Banyuls-sur-Mer : Vivre et Séjourner
  2. J’habite Banyuls
  3. Vie Municipale
  4. Les actes réglementaires
  5. Liste des délibérations

Consulter la liste des délibérations de la commune.

Conseil Municipal du 09-03-23

Publié le 10-03-23

Les délibérations

Liste des délibérations

Délibération n°10-mars-2023_Approbation statuts CCACVI

Délibération n°11-mars-2023_Collecte plaque d’immatriculation

Délibération n°12-mars-2023_Avenant n°3 OPAH

Délibération n°13-mars-2023_Fixation de la nature et de la durée des autorisations d’absence

Délibération n°14-mars-2023_Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire

Délibération n°15-mars-2023_Adoption du règlement budgétaire et financier

Délibération n°16-mars-2023_Débat d’orientations budgétaires

Délibération n°17-mars-2023_Subvention exceptionnelle pour séjour pédagogique

Délibération n°18-mars-2023_Renouvellement de l’aide au vélo à assistance électrique

Les arrêtés

Les décisions

Conseil Municipal du 02-02-23

Publié le 14-02-23

Les délibérations

Liste des délibérations

01-FEVR-2023_Engagement des dépenses d’investissement

02-FEVR-2023_Taxe d’habitation sur les logements vacants

03-FEVR-2023_Tarifs concessions funéraires

04-FEVR-2023_Tarifs occupation du domaine public

05-FEVR-2023_Règlement intérieur Port de plaisance

06-FEVR-2023_Débat sur la PSC

07-FEVR-2023_Création poste ingénieur territorial

08-FEVR-2023_Modification cycle de travail CTM

09-FEVR-2023_Convention CEREMA Projet de résilience territoriale

Les arrêtés

 

Les décisions

018-2023_Attribution marché fourrière auto

019-2023_Consultation de maîtrise d’oeuvre Lotissement communal Rhétorie

020-2023_Contrat de maintenance Vidéoprotection

Conseil Municipal du 15-12-22

Publié le 26-12-22

Conseil Municipal du 02-11-22

Publié le 04-11-22

Conseil Municipal du 29-09-22

Publié le 06-10-22

Les délibérations

Liste des délibérations CM 29 sept 2022

DELIB-67_SEPT_2022-Modification-n°1-du-reglement-interieur-du-CM

DELIB 68_SEPT_2022 Commissions municipales

DELIB 69_SEPT_2022 Suppléant SPL

DELIB 70_SEPT_2022 Décision modificative n°2

DELIB 71_SEPT_2022 PLH 2022-2027

DELIB 72_SEPT_2022 Zone de préemption Anse de Peyerefite

DELIB-73_SEPT_2022-Delegation-de-signature-urbanisme

DELIB 74_SEPT_2022 Convention pré-opérationnelle EPF

DELIB 75_SEPT_2022 Groupement de commandes CCACVI

DELIB 76_SEPT_2022 Modification tableau des effectifs

DELIB 77_SEPT_2022 Voeu Col de Banyuls

Les arrêtés

Les décisions

Conseil Municipal du 12-07-22

Publié le 22-07-22

Les délibérations

LD_2022-07-12_Liste des délibérations

DELIB 55_JUIL_2022 visée – Budget principal – Décision modificative n°1

DELIB 56_JUIL_2022 visée – Subvention exceptionnelle à l’Association Judo Club Banyuls

DELIB 57_JUIL_2022 visée – Subvention exceptionnelle à l’association Rugby Touch Als Senglars

DELIB 58_JUIL_2022 visée – Subvention exceptionnelle à l’Association Banyuls Handball (BHB)

DELIB 59_JUIL_2022 visée – Subvention exceptionnelle à l’association Subcam Archéologie

DELIB 60_JUIL_2022 visée – Aide financière à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

DELIB 61_JUIL_2022 visée – Aide au financement du permis de conduire pour les jeunes

DELIB 62_JUIL_2022 visée – Renouvellement du dispositif Bon loisir

DELIB 63_JUIL_2022 visée – Subvention du département des Pyrénées-Orientales dans le cadre du Programme 2022 Conservatoire de la Forêt Méditerranéenne

DELIB 64_JUIL_2022 visée – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification

DELIB 65_JUIL_2022 visée – Convention relative à la réalisation de prestations de services entre les Communes de Cerbère et de Banyuls-sur-Mer

DELIB 66_JUIL_2022 visée – Modification du tarif des abonnements parking – Modification n°2 de la délibération n°35_avril_2022 du 21 avril 2022

Les arrêtés

Les décisions

Mon séjour à Banyuls
J'habite Banyuls
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