Conseil Municipal du 12-12-24
Publié le 23-12-24
126_déce_2024 – Protection fonctionnelle du Maire
125_déce_2024 – Fixation liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
124_déce_2024 – Attribution cartes cadeau au personnel à l’occasion des fêtes de Noël
123_déce_2024 – Modification du tableau des effectifs création 2 emplois permanents
122_déce_2024 – Modification du tableau des effectifs emplois permanents
120_déce_2024 – Contrat de collaboration de recherche avec l’UPVD
119_déce_2024 – Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris Rapport d’activité 2023
117_déce_2024 – Règlement de police portuaire et règlement d’exploitation du port de plaisance
116_déce_2024 – Budget annexe des Parkings – Tarifs 2025
115_déce_2024 – Budget annexe du Port de Plaisance – Tarifs 2025
114_déce_2024 – Budget principal tarifs 2025
110_déce_2024 – Budget annexe Parkings – Approbation de la décision modificative n°2
108_déce_2024 – Contrat raccordement et usage eau de mer avec l’OOB Plastic@Sea
107_déce_2024 – Compromis de vente pour l’acquisition de parcelles – Consorts Reig
105_déce_2024 Acquisition par rétrocession à l’euro AE 639 ouvrage hydraulique USSAP
104_déce_2024 – Aides en faveur du logement privé – Approbation du règlement d’attribution des aides
102_déce_2024 Attribution aide financière OPAH selon convention au profit de Mme JIMENEZ
101_déce_2024 Attribution aide financière OPAH selon convention au profit de M. GOUGES
2024-12-12 – Liste des délibérations
Conseil Municipal du 5-11-24
096_nove_2024_Création de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la police municipale
095_NOVE_2024 – Modification du tableau des effectifs
094_NOVE_2024 – Validation d’une quittance d’indemnité subrogatoire
093_NOVE_2024 – Convention de jumelage avec Llançà
090_NOVE_2024 – Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’entreprise Plastic@Sea
089_NOVE_ 2024 – Modification des statuts de la CCACVI – Accueil du jeune enfant
088_NOVE_2024 – Elaboration du PVAP et constitution de la Com Locale du Site Patrimonial Remarquable
Conseil Municipal du 19-09-24
76_SEPT_2024 Budget principal 2024 – Décision modificative n°2
77_SEPT_2024 CCACVI – Révision des attributions de compensation
79_SEPT_2024 Modification du tableau des emplois permanents
80_SEPT_2024 Modification du tableau des emplois non permanents
81_SEPT_2024 Rapport local sur le suivi de l’artificialisation des sols
82_SEPT_2024 Actualisation protocole d’accord acquisition de parcelles – Consorts Gimeno
83_SEPT_2024 Renouvellement CUDPM des aménagements du débouché de la Baillaury
84_SEPT_2024 Rapport annuel du mandataire SEM Roussillon Aménagement – Exercice 2023
85_SEPT_2024 Partenariat avec Groupement de gendarmerie DEPP
87_SEPT_2024 Partenariat entre la Ville et la Ligue contre le cancer – Espaces sans tabac
Conseil Municipal du 04-07-24
65_juillet_2024 – Convention pour le logement des travailleurs saisonniers
66_juillet_2024 – Bilan de mise à disposition et approbation 1ere modification simplifiée PLU
67_juillet_2024 – Budget principal Décision modificative n°1
68_juillet_2024 – Budget annexe Parkings Décision modificative n°1
69_juillet_2024 – Renouvellement dispositif Bon-loisir 2024-2025
70_juillet_2024 – Attribution d’une subvention exceptionnelle manifestation PLURIBOIS
71_juillet_2024 – Fixation tarif AOT Manège et pêche aux canards
72_juillet_2024 – Délégation de service public attribution des lots 3 et 7
73_juillet_2024 – Modification du tableau des effectifs
030-2024 – Rénovation énergétique du groupe scolaire – Demande de subvention CCACVI
