Echarpe De MaireEcharpe De Maire
Actes réglementaires
Liste des décisions2024
Publié le 27-12-24
062-2024 – Contrat avec le groupe Funk Machine pour une animation musicale le samedi 04 janvier 2025
064_2024 – Convention de mise à disposition et gestion de la patinoire
066-2024 – Contrat d’animation Cobla-Banda Sol de Banyuls le 21-12-24 au village de Noël
Publié le 27-11-24
061_2024 – Annexe Cobla Sol de Banyuls
060_2024 – Contrat pour des ateliers créatifs et maquillages de Noël
059_2024 – Contrat pour le spectacle de rue Cie Les Enjoliveurs le 24-12-2024
058_2024 – Contrat de maintenance des progiciels par Société Logitud
Publié le 14-11-24
Publié le 07-11-24
056_2024 – Approbation d’un virement de crédit pour le budget principal
Publié le 30-10-24
055_2024 – Demande de subvention – rénovation énergétique du parc d’éclairage public
054_2024 – Acte de concession funéraire temporaire
053-2024 – Demande de subvention à l’agence de l’eau pour schéma directeur des eaux pluviales
052-2024 – Approbation d’un virement de crédit budget principal
Publié le 17-10-24
051_2024 – Contrat de maintenance pour le logiciel Suffrage Web – Logitud Solutions
050_2024 – Renouvellement de la convention de services juridiques avec Maître Pons-Serradeil
Publié le 09-10-24
049_2024 – Dispositif Prévisionnel de Secours (DPS) sur Vendanges en Fête 2024
Publié le 25-09-24
048-2024 – Acte de concession funéraire temporaire
Publié le 06-09-24
047_2024 – Budget Principal – virement de crédits règle de fongibilité des crédits
Publié le 04-09-24
046_2024 – Demande de subvention pour l’étude de renouvellement urbain
045_2024 – Contrats pour l’animation de la Festa Major 2024
Publié le 22-08-24
034_2024 – Annexe contrat Els Clairanences
044_2024 – Contrat de prestation spectacle de catch
043_2024 – Acte de concession funéraire temporaire
042_2024 – Acte de concession funéraire temporaire
041_2024 – Constitution de provision pour créances douteuses
040_2024 – Contrat animation musicale Lili Charles
033-2024 – Contrat de prestation Les MadMen’s animation musicale le 17 août 2024
032_2024 – Contrats de prestation festival Sous les galets le Jazz
Publié le 02-08-24
038-2024 – Virement de crédit pour le budget principal
Publié le 17-07-24
037-2024 – Animation culturelle
Publié le 10-07-24
036-2024 – Contrat de maintenance préventive et curative des équipements des parkings
035-2024 – Convention AOT Manège enfantin avec jeu de pêche aux canards
2023
Publié le 18-10-23
061-2023 tampon
062-2023 tampon
Publié le 12-10-23
060-2023 Renouvellement assurance Lloyd’s 2023-2024 Action enchaînée sans bras
059-2023 tampon
Publié le 12-04-23
027_2023 Attribution du Marché – voirie Réfection rue de l’artisanat
028_2023 Achat équipement pour les bénévoles de la RISC
Publié le 14-02-23
018-2023_Attribution marché fourrière auto
019-2023_Consultation de maîtrise d’oeuvre Lotissement communal Rhétorie
020-2023_Contrat de maintenance Vidéoprotection
2022
Publié le 06-10-22
161-2022-Convention-COMEDEC
162-2022-Convention-ANTS
Publié le 26-08-22
153-2022 Mise à disposition de la salle Bartissol le 28 mai 2022
152-2022 Mise à disposition de la salle Bartissol le 25 septembre 2022
151-2022 Mise à disposition de la salle Bartissol le 24 septembre 2022
Publié le 25-08-22
150-2022 Avenant n°1 avec la société Cesigma
025-2022 Acquisition de 9 horodateurs
034-2022 Acquisition de 9 horodateur – Annule et remplace
145-2022 Contrat avec le groupe Les Tontons Givrés
146-2022 Contrat avec l’association Esprit Music
148-2022 Contrat avec l’association Sol de Banyuls
Publié le 18-08-22
Décision 118-2022 Novelty – Travaux de confortement et protection contre les chutes de pierres
Décision 119-2022 Cimetières Aménagements supplémentaires – Casiers collectifs et Casiers pour urnes funéraires_
Décision 120-2022 Gendarmerie – Travaux de peinture
Décision 121-2022 Travaux Bâtiments de l’espace Méditerranée – Local Club Nautique Banyuls et local Rédéris Plongée
Décision 122-2022 Terrains de tennis du Mas Reig Travaux
Décision 123-2022 Attribution du marché Extension des locaux techniques du Port de Plaisance
Décision 124-2022 Renouvellement de la ligne de trésorerie sur le Budget de la Commune
Décision 127-2022 Prestation artistique avec la SARL HYPNO-UP le samedi 23 juillet 2022
Décision 128-2022 Prestation musicale avec la SARL Action 4 le vendredi 22 juillet 2022
Décision 129-2022 Représentation musicale avec la société Anim’passion spectacles le vendredi 29 juillet 2022
Décision 130-2022 Représentation avec l’association Zykasso le 30 juillet 2022
Décision 131_2022 Animations 2022. Prestation musicale avec l’association Kiosque 1900 le samedi 30 juillet
Décision 132_2022 visée Emprunt 280 000 € Parkings 2022
Décision 134_2022 Prestation technique des groupes les 30 et 31 juillet 2022
Décision 135_2022 Prestation musicale avec la SARL Action 4 Création le samedi 30 juillet juillet 2022
Décision 136_2022 Prestation musicale avec l’Harmonie Ceretane le dimanche 31 juillet 2022
Décision 137_2022 Prestation musicale avec The Timber Men Stompers le 31 juillet 2022
Décision 139_2022 Abonnement à la base de données juridiques Lexis-Nexis – Territorial Plus
Publié le 22-07-22
Décision 133-2022 visée Convention gendarmerie
